3.1 Navigation à l'intérieur du site
L'Utilisateur peut prendre connaissance des différents Produits proposés à la vente par PrivateFloor sur son site. L'Utilisateur peut librement naviguer sur les différentes pages du site, sans pour autant être engagé au titre d'une commande.
3.2 Inscription et mot de passe
L'inscription est nécessaire et obligatoire pour passer une commande. L'Utilisateur devra remplir avec exactitude les informations demandées et requises dans la page « Mon compte » ainsi que dans les sous-pages de la rubrique « Mes Informations ». Il y fera notamment figurer les informations nécessaires à son identification et en particulier, ses noms et prénoms, son adresse postale, e-mail et mot de passe.
PrivateFloor garantit la confidentialité des données transmises après la saisie dudit mot de passe. L'Utilisateur est tenu responsable quant à l'usage de son mot de passe. Il en assure sa conservation ainsi que sa confidentialité. En cas de perte dudit mot de passe, l'Utilisateur devra contacter PrivateFloor dans les meilleurs délais afin qu'un nouveau mot de passe lui soit attribué.
En cas de mot de passe oublié, l'Utilisateur peut en obtenir un nouveau en cliquant sur le lien « Mot de passe oublié » affiché dans la page d'accueil .Un formulaire de création d'un nouveau mot de passe lui sera envoyé par mail. A la création de son compte, l'Utilisateur pourra autoriser PrivateFloor à lui envoyer par mail entre autres les invitations aux ventes ainsi que les communiqués de l'Equipe PrivateFloor.
3.3 Enregistrement d’une commande
L'Utilisateur passe sa commande via une connexion Internet lui permettant de naviguer sur le site. Pour être acceptée, sa commande devra porter toutes les indications utiles et nécessaires à son traitement. De plus, toute commande vaut acceptation des Conditions Générales de Vente, des prix et description des produits disponibles à la vente.
Si l'Utilisateur souhaite passer commande, il sélectionnera les différents produits qui l'intéressent et manifestera son intérêt en cliquant sur la case « Ajouter au panier ».
A tout moment, l'Utilisateur pourra:
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Obtenir un récapitulatif des Produits qu'il a sélectionnés, en cliquant sur «Mon panier »
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Poursuivre sa sélection de Produits en cliquant sur « Continuer mes achats »
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Terminer sa sélection de Produits et commander les Produits en cliquant sur « Acheter »
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Pour commander les Produits sélectionnés dans son panier, l'Utilisateur devra obligatoirement s'identifier, soit en saisissant son mail et son mot de passe s'il a déjà créé son compte chez PrivateFloor, soit en remplissant le formulaire « S'inscrire » dans le cas contraire. L'Utilisateur est informé et accepte que la saisie de ces deux identifiants pour accéder à son compte client (adresse email et mot de passe) et confirme son consentement.
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Une fois l'Utilisateur identifié, il devra valider l'adresse de livraison puis un récapitulatif de commande apparaîtra à l'écran, précisant : la nature, la quantité et le prix du ou des Produits retenus par l'Utilisateur, ainsi que le montant des frais de port, le total de la commande, les coordonnées de l'utilisateur et l'adresse de livraison.
3.4 Validation définitive de la commande
Après avoir pris connaissance du détail de sa future commande, et une fois que l'ensemble des informations demandées aura été complété par l'Utilisateur, ce dernier pourra cliquer sur « Payer la commande » afin de confirmer définitivement sa commande.
Dans le cas d'un règlement par carte bancaire, l'Utilisateur devra alors renseigner certaines informations relatives à la carte bancaire utilisée:
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Le nom du titulaire de la carte bancaire,
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Le numéro de carte bancaire,
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La date d’expiration de celle-ci,
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Son numéro cryptogramme (numéro à 3 chiffres figurant au verso de la carte bancaire).
Il est précisé qu'avec un règlement immédiat par carte bancaire ou virement bancaire, moyen de paiement proposé par PrivateFloor sur son site Internet, l'Utilisateur effectuera son paiement via le site de PrivateFloor utilisant le système TPE ( Terminal de Paiement Electronique) - Système encrypté et sécurisé de transmission de données. Le site de PrivateFloor fait l'objet d'une sécurisation par cryptage S.S.L. (Secure Socket Layer) de manière à protéger le plus efficacement possible toutes les données liées aux moyens de paiement. Ainsi les données bancaires de l'Utilisateur sont retransmises à la banque qui fait elle-même l'objet d'une sécurisation par cryptage S.S.L et que à aucun moment les données bancaires de l'Utilisateur ne transiteront sur le système informatique de PrivateFloor. La responsabilité de PrivateFloor est par conséquent à ce titre dégagée.
Dès qu'il valide son paiement par carte bancaire ou virement bancaire, la commande est enregistrée et devient irrévocable. L'Utilisateur devient Acheteur. Le bon de commande sera enregistré sur les registres informatiques de PrivateFloor, eux-mêmes conservés sur un support fiable et durable, et sera considéré comme preuve des relations contractuelles intervenues entre les Parties.
3.5 Confirmation de la commande
Lorsqu'il aura validé son paiement par carte bancaire (avec la fourniture de son numéro de carte, de la date d'expiration et du cryptogramme) ou virement bancaire, un récapitulatif de la commande de l'Acheteur sera envoyé par voie d'e-mail, à la réception du bon de commande, à l'adresse mail indiquée par lui au moment de la commande. Cette confirmation reprendra l'ensemble des éléments constitutifs du contrat intervenu entre les Parties, ainsi qu'une estimation de la date de mise en expédition.
PrivateFloor recommande à l'Acheteur de conserver son email de confirmation de commande ou de l'imprimer. Cependant, seront considérées comme preuves juridiques les documents archivés dans les systèmes informatiques de PrivateFloor. Un récapitulatif de la commande sera également affiché dans le compte client.
3.6 Résiliation anticipée
Une fois la commande et le paiement passés, votre commande sera considérée comme confirmée.
Les commandes concernant les articles fabriqués à la demande, (produit non disponible), dont le délai approximatif indiqué en ligne est de 12 ou 18 semaines ne pourront pas être annulées même si celles-ci subissent un retard imprévu.
Ainsi, l’article L. 121-21-8 3° du Code prévoit que : « Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats […] de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisé ».
Nous vous offrons la possibilité d’annuler votre commande uniquement si il s’ agit d’ un article non fabriqué à la demande (en stock ou bien en transit maritime) de manière anticipée, lors de la première semaine calendaire de votre commande que vous aviez confirmée et payée. Dans ce cas, vous aurez le droit d’être remboursé de 80% de votre paiement total, les 20% restants correspondent aux frais administratifs occasionnés par une préparation d’envoi du stock depuis notre depôt.
Au-delà du délai de 1 semaine calendaire, vous donnera le droit à un remboursement de 60% de la valeur de la commande.
Il est indispensable de vous rendre sur votre compte client pour toute demande de remboursement pour que celle-ci soit prise en compte. (Mes informations/Mes commandes/Demande d’ annulation).
Une fois la commande annulée par le client dans une des conditions ci-dessus, la compagnie remboursera la somme convenue sous environ 30 jours ouvrables.
3.7 Droit de rétractation
Dans le cas où vous refuseriez la livraison de votre commande à votre porte, nos conditions générales de vente s'appliqueront et les frais de livraison ainsi que les frais de retour seront déduits d’une potentielle demande de remboursement. Si vous décidez d’annuler votre livraison une fois que les marchandises ont été expédiées de l’entrepôt, les coûts correspondants seront déduits de toute demande de remboursement.